Déposée le 20 mai 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TECSOFT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (METZ),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TECSOFT domicilié(e) 8 AVENUE DE LATTRE DE TASSIGNY - 57000 - METZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 105 018 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TECSOFT, M. CERF REMY domicilié(e) 8 AVENUE DE LATTRE DE TASSIGNY - 57000 - METZ - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1364471.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque arrivera à expiration en date du 20 mai 2026.
TECSOFT a également déposé les autres marques suivantes : TV TOOLS
TECSOFT, SARL - 8 AVENUE DE LATTRE DE TASSIGNY - 57000 - METZ - France - SIREN 338105018
TECSOFT, M. CERF REMY - 8 AVENUE DE LATTRE DE TASSIGNY - 57000 - METZ - France
Renouvellement sans limitation le 6 juin 2006 n°2316299 - Publication au BOPI 2006-06-06
Renouvellement sans limitation n°2068938 - Publication au BOPI 1996-28
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-01
Renouvellement sans limitation le 19 janvier 2016 n°2607350 - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-01-19
Appareils et instruments électroniques, pour le traitement de l'information, informatiques.Supports d'enregistrements magnétiques.Prestations concernant l'informatique. Edition de logiciels.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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